Instructions officielles

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires

Circulaire n°2016-117 du 8-8-2016

Documents de mise en oeuvre :

voir:  Scolarisation du handicap>Dispositifs 1er degré>Parcours individuels – PPS

Documents de mise en oeuvre :

 

Réforme des rythmes scolaires

Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires
Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013

Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
Circulaire n° 2013-017 du 6 février 2013

Personnels du premier degré : obligations de service
Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013

Dispositif plus de maîtres que de classes
Circulaire n° 2012-201 du 8-12-2012

Scolarisation des moins de trois ans
Circulaire n° 2012-202 du 18-12-2012

Travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école
Circulaire n° 2013-038 du 13-3-2013

 

Socle et LPC

– Livret personnel de compétences :
Simplification pour l’année 2012-2013

Livret personnel de compétences

– Mise en oeuvre du livret personnel de compétences circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010

Repères pour sa mise en oeuvre au collège

– grille de références pour l’évaluation et la validation des compétences du socle commun au palier 1

– grille de références pour l’évaluation et la validation des compétences du socle commun au palier 2

– grille de références pour l’évaluation et la validation des compétences du socle commun au palier 3